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NOUVELLES

La plage JEAN BART... - le 07/06/2016 15:34 par webmaster

Du 11 au 19 juin se tiendra à Dunkerque la manifestation "La plage Jean Bart"....place Jean Bart !

Les Marins de la Citadelle y tiendront un stand du 11 au 19 juin prochain. (Le W-E de 10h à 21h et la semaine de 14h à 19h).

Ce sera l'occasion de faire connaître au grand public les activités de l'association  et ,nous y comptons bien, faire de nouvelles adhésions.

Toute l'équipe à l'œuvre pour faire rayonner l'association  espère que vous serez nombreux à passer les voir pour l'amitié et l'accolade fraternelle !

N'hésitez pas à vous joindre à nous quelques moments pour tenir le stand et dans la bonne humeur, haranguer les foules ! Ambiance chaleureuse assurée.

Nous tiendrons aussi à disposition, les cartes de membres et les pavillons en commande pour celles et ceux qui n'ont pas encore pu en prendre possession.

Au grand plaisir de vous retrouver à ces dates!

Bruno DEMEYERE

Président des Marins de la Citadelle

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ARRETE PREMAR 06-2016 du 26-02-16 - le 03/03/2016 19:42 par Webmaster

En pièce jointe, l'arrêté de prolongation des interdictions de navigation et d'activités de loisir aux abord du port de Dunkerque suite à la prolongation de l'état d'urgence.

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La Nébuleuse - le 03/03/2016 18:59 par Webmaster

La Nébuleuse


Des bonnes nouvelles de notre ami Cédric. 
Pour certains d'entre vous, souvenez vous, nous y avions fêté l'anniversaire  surprise de Francis "Vieux Rêve", au mouillage dans la rivière du Bono. Cédric est toujours adhérent des Marins de la Citadelle.

Chapeau l'artiste !
http://www.ouest-france.fr/bretagne/paimpol-22500/paimpol-la-nebuleuse-transportera-du-vin-de-bordeaux-et-des-passagers-4068491

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Vers la fin du pavillon Franco-Belge ???? - le 19/02/2016 09:15 par schnaps

Vers la  fin du pavillon belgo-français ?

Article paru le 17 février 2016 dans « actunautique.com »

« Mercredi 3 février 2016, les députés ont adopté en première lecture la proposition de loi pour l’économie bleue, dite loi Leroy, et  qui entend favoriser le développement des entreprises et de l’emploi maritime, tout en affichant le souci de l’environnement.

Plusieurs points de ce texte touchent au nautisme.

A commencer par la lutte contre le "dumping de sécurité" du pavillon belge. En Belgique en effet, la réglementation y est moins contraignante qu’en France en terme d’équipements de sécurité ce qui a poussé nombre de Français à y immatriculer leur bateau, naviguant du coup sous pavillon belge.

A l’avenir, les bateaux des Français ou des sociétés domiciliées en France et qui naviguent dans les eaux territoriales françaises devront observer l’ensemble des règles de sécurité s’appliquant aux navires de plaisance battant pavillon français.

Article 12 A Bis du projet de loi pour l'économie bleue 

La section 1 du chapitre Ier du titre IV du livre II de la cinquième partie du code des transports est complétée par un article L. 5241-1-1 ainsi rédigé : 

« Art. L. 5241-1-11. – Quel que soit leur pavillon, les navires de plaisance appartenant à des personnes physiques ou morales ayant leur résidence principale ou leur siège social en France ainsi que les navires de plaisance dont ces personnes ont la jouissance, sont soumis, dans les eaux territoriales françaises, à l’ensemble des règles relatives aux titres de conduite des navires et au matériel d’armement et de sécurité applicables à bord des navires de plaisance battant pavillon français ».

Le pourquoi de ce texte

« Aujourd’hui, des navires de plaisance sous pavillon français, qui stationnent en France et qui naviguent dans les eaux territoriales françaises passent sous pavillon étranger pour se soustraire à la réglementation française relative à la sauvegarde de la vie humaine en mer. Les règles relatives au matériel d’armement sécurité des navires de plaisance et les normes de conduite des navires de plaisance sont en effet particulièrement allégées pour certains pavillons étrangers. Cela peut être lié à une culture différente en matière de sécurité, au fait que les pays dont ces navires battent le pavillon ont peu de plaisanciers ou encore au fait que la fréquentation de leurs eaux territoriales est faible. 

Or, en France, la plaisance et les loisirs nautiques concernent 13 millions de personnes et la bande côtière s’y caractérise par une forte densité d’usages qui rendent nécessaire le fait que les plaisanciers aient des qualifications minimales en matière de conduite des navires à moteur. Par ailleurs, quand la chaîne de secours est sollicitée, elle a besoin de pouvoir s’appuyer sur un équipement minimum que sont censés posséder les plaisanciers. C’est pourquoi des réglementations en matière de sécurité et de conduite des navires, adaptées à des zones maritimes étrangères à faible fréquentation, peuvent s’avérer inadaptées, voire dangereuses, en France. 

Pour lutter contre cette forme de « dumping sécurité », il est proposé d’introduire un article L. 5241-1-1 dans le code des transports pour soumettre les navires de plaisance qui battent pavillon étranger aux mêmes règles de sécurité que les navires sous pavillon français quand ces navires naviguent dans les eaux territoriales. Les seuls navires concernés seront ceux qui sont possédés par des personnes physiques ou morales ayant leur résidence principale ou leur siège social en France ainsi que ceux dont ces personnes ont la jouissance.»

Ainsi, quel que soit le pavillon, les navires de plaisance appartenant à des résidents français ou à des sociétés domiciliées en France, devront à l'avenir, dans les eaux territoriales françaises, observer l'ensemble des règles de sécurité s'appliquant aux navires de plaisance battant pavillon français pour lutter contre le "dumping de sécurité" qu'exerce le pavillon belge.

Reste à savoir comment cette mesure se conjuguera avec le principe de la liberté de circulation des biens et des personnes énoncé par l'article 26 du traité sur le fonctionnement de l'Union européenne. »

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Zone d’interdiction temporaire - le 13/01/2016 18:03 par schnaps

Zone d’interdiction temporaire « loi sur l’état d’urgence »

Deux arrêtés


Arrêté préfectoral n° N° 01/2016

Réglementant temporairement la navigation, le stationnement et le mouillage des navires, engins et embarcations, la pêche, la baignade, la plongée sous-marine et toutes activités nautiques aux abords du port de Dunkerque (59)
 

Arrêté préfectoral instituant une zone de protection aux abords et sur l'emprise du grand port autonome de Dunkerque

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Compte-rendu du C.A. du 05/12/2015 - le 08/12/2015 17:12 par Webmaster

Conseil d’administration du 05 décembre 2015 élargi aux représentants des plaisanciers au sein du comité des usagers, 10h au « Gens de Mer » Dunkerque.                                

                                                             

Compte rendu de réunion

Etaient présents, pour le conseil d’administration : Daniel Bellenge-trésorier, André Duthilleul, Luc Cartiaux, Jean Pierre Decodts, Jean François Dejours-secrétaire, Bruno Demeyere-président.

Pour le comité des usagers : Bernard Lecomte en sus d’André Duthilleul, Luc Cartiaux, Jean Pierre Decodts, Bruno Demeyere eux-mêmes élus au sein du comité des usagers.

Excusés : Christian Vigreux, Jean Pierre Anckaert, Pascal Coolen, Lucien Pattin, Jean Jacques Depriester, Michel Debuchy.

Ordre du jour : taxe foncière/redevances 2016.

Le président ouvre la séance et fait le point d’information et des démarches qui ont été effectuées  au sujet de la taxe de la foncière.

Le projet de  mise en œuvre de ce nouvel impôt appliqué aux ports de plaisance (loi de finances 2014, bulletin officiel des finances publiques du 23 décembre 2014) a été présenté par le SMDN en comité des usagers du 27 octobre 2015. Préalablement a été exposé par la directrice le budget de fonctionnement des trois ports et son évolution en recettes et dépenses sous forme de power point.

Le président du comité des Usagers (Gérard Gourvil, devenu depuis président du SMDN) a précisé que le montant de cette taxe foncière due par le SMDN était de 60 000€ et serait répercuté en 2016 sur les plaisanciers en divisant son montant par le nombre d’anneaux soit 100€ par anneau (109€ évoqués en réunion). Il a été indiqué que le SMDN aurait pris à sa charge cette taxe en 2015….La modulation de cette taxe (par taille de bateaux, dimension d’emplacement…) n’est pas envisagé car jugée trop complexe…

Depuis cette réunion, de multiples démarches ont été entreprises : édito du Bureau sur le site des MDLC et son envoi par mail aux adhérents, affichage sur les panneaux des ports, recherches et études des textes de lois, travail sur les critères d’assiette de calcul de la taxe, rencontre en délégation avec la contrôleur général des impôts de Dunkerque(10 novembre), enquêtes auprès des autres ports de la Côte d’Opale et d’ailleurs, interpellation de l’UNAN nationale,  demande de convocation d’une nouvelle réunion du comité des usagers afin d’approfondir les réflexions sur la mise en œuvre de la taxe ( recherche d’équité, modularité, vérification d’une possible double taxation pour les ordures ménagères). A ce jour malgré trois mails : aucune réponse n’a été apportée.

Par ailleurs, la possibilité du paiement échelonné de la redevance pour les plaisanciers qui le souhaiteraient, a aussi été évoquée en comité des usagers du 27 octobre, il a été répondu tant par les élus que par l’administration que le Trésor Public n’y serait pas favorable, or le contrôleur général des impôts a affirmé que cette option de facilité de paiement relevait de la seule décision du créancier : le SMDN…

Après échanges entre les participants sur la stratégie à prendre il est décidé :

  • De saisir l’Unan Côte d’Opale afin de convoquer une réunion pour avoir une position régionale sur la taxe.
  • D’adresser systématiquement copie de nos courriers et mails au président du SMDN à l’ensemble de ses élus , dans un objectif de bonne information quant à nos démarches. Même démarche pour les relevés d’avis des réunions du comité des usagers.
  • Exiger par tous moyens une nouvelle réunion du comité des usagers consacrée à la taxe foncière (exiger des scénarii pour une modulation) et pour l’échelonnement  du paiement des redevances. En cas de refus de rencontre : conférence de presse et affichage.
  • Solliciter une rencontre avec le président de la Communauté Urbaine de Dunkerque car le sujet du devenir de la gestion des ports publics demeurent (2017 fin de la gestion par le SMDN)
  • Avancer  l’AG de l’association en janvier avant l’échéance de paiement des redevances et de la taxe.
  • Inviter les adhérents à s’acquitter de leur facture le plus tard possible (mi février)

Le Secrétaire

Jean-François DEJOURS

Le Président,

Bruno DEMEYERE

                                                                                                                                

                              

                                                                                                                                                                

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Informations sur COMITE des USAGERS du 27/10 - le 28/10/2015 14:43 par Webmaster

Retour d’information

sur la réunion du comité des usagers du 27 octobre à 17h15,

locaux du port au Bassin de la Marine à Dunkerque.

Les trois ports : Grand Large, bassin de la Marine, bassin du Commerce étaient fortement représentés par les représentants des plaisanciers.

Le SMDN était représenté par Mrs Gérard Gourvil et Christophe Humiliéres. Assistés aussi à la réunion Mmes Barez et Brunet  ainsi que M. Vilain.

En introduction, les représentants du Syndicat Mixte ont souhaité répondre à la lettre ouverte que nous avions adressée par mail le jour même à l’ensemble des membres du SMDN quant à notre questionnement sur le devenir de la gestion des ports publics de Dunkerque.

Leur réponse a été claire : «  Il ne s’agit que d’une rumeur, la question de la privation des trois ports publics de Dunkerque n’est pas à l’ordre du jour » Dont acte !
Mais nous resterons vigilants !

La suite de la rencontre a porté sur les prévisions des tarifs des anneaux  pour 2016.

La direction du port a présenté, sous forme d’un power point, un point détaillé de l’évolution du budget du SMDN pour les ports depuis 2010 jusque  la projection 2016. L’exposé a été très complet sur l’ensemble des postes en recettes et en dépenses, permettant ainsi aux représentants des plaisanciers de poser toutes questions et d’avoir des réponses.

Il convient de souligner la volonté d’information la plus complète de la part des autorités du port vis-à-vis des membres du comité des usagers.

D’une façon générale, le constat partagé est celui d’une situation financière tendue et de la recherche d’optimisation du fonctionnement des ports (économies d’énergie, mise en concurrence systématique des prestataires de service, responsabilisation…)

Toutefois il n’a pas de conséquences sur les tarifs des anneaux pour 2016 qui évolueront dans les limites de ce qui avait été annoncé depuis quelques années.

La mauvaise surprise, qui n’en est pas une d’ailleurs, vient de la répercussion sur les plaisanciers de la nouvelle taxe foncière applicable aux ports de plaisance issue d’une disposition de la loi de finances 2014  (Décret d’application du 16 décembre 2014)

Elle n’a pas été appliquée en 2015, le SMDN l’ayant prise à sa charge mais le sera en 2016.

Ce nouvel impôt, est calculé en fonction de la valeur locative des ports qui prend en compte divers critères  comme le nombre d’anneaux, les équipements, les commerces etc. Pour Dunkerque et ses trois ports publics (les ports privés sont aussi soumis à cette taxe foncière, ainsi que désormais le port autonome) son montant est estimé par le Trésor Public à 109€ par anneau, quelle que soit la taille du bateau.

Cette centaine d’euros, décidée par l’Etat et non imputable au SMDN,  sera donc hélas ! à ajouter à la redevance annuelle dès 2016.Pour la bonne information de tous nous avons demandé qu’une note explicative soit jointe aux factures qui vont être envoyées aux plaisanciers locataires d’un anneau.

Nous avons évoqué par ailleurs, la possibilité d’apporter de la souplesse pour le règlement des factures annuelles de plus en plus lourdes (mensualisation, paiement par tiers…) . Les membres du SMDN ont répondu qu’ils n’avaient pas la possibilité à cette demande mais  relevait du Trésor Public (perception) qui pouvait accorder une dérogation sur demande individuelle (ou collective ?).  

Bruno DEMEYERE

Grand Large

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LETTRE OUVERTE AUX MEMBRES DU SMDN - le 27/10/2015 17:57 par Webmaster

Les élus des plaisanciers des ports du bassin du Commerce, de la Marine et du Grand Large du Comité des Usagers du Syndicat Mixte Dunkerque Neptune

Aux membres du SMDN,

Quel avenir pour le Syndicat Mixte Dunkerque Neptune (SMDN) ? Allons-nous vers une privatisation ?

Que devons-nous penser des propos récents de Monsieur Wulfran Despicht, 7e vice-Président du Conseil Régional chargé de la mer, selon lesquels : « le SMDN disparaît » ! Comble de la confusion, ce propos aurait été tenu en présence de Madame Delphine Castelli, alors qu'elle annonçait sa participation à une réunion du SMDN le 6 novembre, avec à l'ordre du jour l'élection de son nouveau président ...

Faut-il comprendre que nous nous dirigeons vers la fin d'une gestion publique des ports de plaisance à Dunkerque, sous la forme déguisée d'une délégation de service public ? Nous savons ce qu'il en coûte aux usagers de passer par une société privée comme Vinci, pour gérer le stationnement public du quai de la Citadelle (bassin du commerce). Dunkerque n'est pas Saint-Tropez !

Nous supportons déjà une augmentation échelonnée sur 5 ans depuis 2013, alors que s'annonce une nouvelle taxe foncière (plus ou moins 100 euros par anneau) pour 2016, et qu'aucune information ne filtre en direction des élus des représentants des usagers plaisancier.

Aussi, nous demandons à vous rencontrer au plus vite, pour échanger sur toutes ces questions urgentes.

Dans cette attente,

Recevez nos salutations, les représentants des plaisanciers, élus au comité des usagers.

Pour les représentants des usagers des trois ports publics de Dunkerque : Bassin du Commerce, de la Marine et du Grand Large.

Bruno DEMEYERE

Grand Large

Dunkerque, le 27 octobre 2015

Vous pouvez télécharger ce texte au format PDF en cliquant ici

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GRAVELINES 2015 - le 26/10/2015 15:39 par Webmaster

coolBelle balade à Gravelines cool

Samedi 10 octobre, une quarantaine de Marins de la Citadelle  ont gagné Gravelines, par la mer ou par la terre, bu le verre de l’amitié, festoyé et revenus -sains et saufs- à Dunkerque le dimanche du lendemain !

Hexagone, Féliz, Lumière d’étoile, Storm, Belle Lurette, Soizic, Ti Baloo, Eldorado, Rocinante…formaient l’escadre des Marins de la Citadelle, de 31 à 47 pieds !!!

L’escale du week-end à Gravelines avait été organisée comme il se doit : places au port rèservées , accueil chaleureux, pot des équipages au club house, diné au Cap Compas avec menu spécial « Marins de la Citadelle »       (merci Rudy !!)

Et …….une météo clémente et navigation à contre !

Merci aux organisateurs(trices) qui se reconnaitront !

Nous reviendrons à Gravelines mais la boite à idées pour 2016 est ouverte pour d’autres destinations à organiser!!

Merci à JPLCP pour les photos que l'on peut découvrir ici ...

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COMITE DES USAGERS DU 16 OCTOBRE 2015 - le 09/10/2015 18:32 par Webmaster

La prochaine réunion du

Comite des usagers du syndicat mixte Dunkerque Neptune

aura lieu

le 16 octobre prochain.

Plaisanciers/usagers des ports du SMDN : Grand Large, Bassin de la Marine, Bassin du Commerce,  n’hésitez pas  a faire remonter vos remarques, propositions, questions a vos représentants respectifs :

Grand large : Bruno Demeyere,  Michel Debuchy, Andre Duthilleul, Christian Vigreux.

Bassin de la Marine : Jean Jacques Depriester, Jacques Delbart, Jean Pierre le Chevalier de Previle, Pascal Coolen.

Bassin du Commerce : Jean Pierre Decodts, Luc Cartiaux, Bernard Lecomte, Pierre Trolle.

Vous pouvez aussi utiliser

la TAVERNE

pour faire part de vos remarques et/ou suggestions

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